Le conseil municipal se réunira le jeudi 16 octobre 2025 à partir de 20 heures 00, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
➢ Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 24 juillet 2025
➢ Décision prise par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
- Dissolution de la régie du Lac de la Moselotte
- Création d’un budget annexe
- Avenant n°01 aux marchés d’extension du réseau de chaleur et création de sous-stations.
- Vente parcelles D 165 et 167
- Vente parcelle et source AS 44
- Transfert de concessions de source en terrain communal
- Convention ONF pour la réalisation d’opérations de génie écologique.
- Tarification ALSH communes non conventionnées.
- Participation communale aux transports scolaires.
- Avenant au bail EPSAT
- Renouvellement du groupement de commande sel de déneigement saison 2025/2026
- Modification du tableau du personnel communal
- QUESTIONS DIVERSES.
