Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 05 novembre 2025 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2025
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. MODIFICATION DES STATUTS D’ÉVODIA PAR SUITE D’ADHÉSION DE LA CCTLB
4. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES AU BUDGET PRINCIPAL
5. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES AUX BUDGETS ORDURES MÉNAGÈRES, EAU ET ASSAINISSEMENT
6. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
7. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET TRANSPORT
8. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET OM
9. PÔLE RESSOURCES – ENTRETIEN DES LOCAUX – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
10. PÔLE TECHNIQUE – SERVICES DÉCHETS – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
11. PÔLE TECHNIQUE – SERVICES DÉCHETS – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
12. PÔLE RESSOURCES – AGENT TECHNIQUE POLYVALENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
13. ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D’ACTIVITÉS – PISCINES & OM – DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE
14. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CHANGEMENT DE FILIÈRE – DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE
15. AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA 2ÈME TRANCHE DES TRAVAUX DU CHAJOUX DU PONT DU ROUAN AU CHEMIN DES CHAMPIS
16. VALIDATION DU PROJET DE CONSTRUCTION D’UN RÉSERVOIR À CLEURIE ET AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR LE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE DÉFRICHEMENT
17. CONTRIBUTION 2025 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
18. CONVENTION ACCOR AVEC LA RÉGION GRAND EST
19. CONVENTION DE COMPLÉMENTARITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ENTRE LA RÉGION GRAND EST ET LA CCHV – AIDE AUX ENTREPRISES – DÉLÉGATION ET / OU CO-FINANCEMENT
20. PARTICIPATION 2025 AU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES
21. REMPLACEMENT AU CODIR DE L’OTC COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES POUR LE TITULAIRE DE LA CATÉGORIE HÔTELS ET MEUBLÉS DE TOURISME – CHAMBRES D’HÔTES
22. ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT – AVENANT 2025
23. CONVENTIONNEMENT – COMPAGNIE IPAC
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.