Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 5 décembre 2025 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 17 octobre – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

• Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
• Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

BUDGETS – FINANCES –

• Budgets 2025 – décisions modificatives
• Admissions en non-valeur
• MAJ durées d’amortissement (MSP) et règlement budgétaire et financier associé
• Subvention St-Nicolas
• Subventions projets scolaires 2025/26
• Subvention exceptionnelle – Association La Koumia
• Demande de subvention au Conseil Départemental – réhabilitation de l’école du centre
• Demande de subvention DSIL/Fonds verts – extension de la maison de santé

RESSOURCES HUMAINES –

• Participation employeur « mutuelle santé » et adhésion à la convention de participation « santé » du CDG88
• Consultation des nouveaux contrats groupes de protection sociale complémentaire 2027-2032 du CDG88
• Ouverture 4 postes CEE – vacances scolaires de février et printemps 2026
• Ouverture 9 postes d’agents recenseurs vacataires – recensement population 2026
• Désignation du coordinateur communal pour le recensement de la population 2026

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE –

• Maj du tarif cantine ainsi que du coefficient CAF des prestations péri- et extrascolaires

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS –

• Avenant n°1 au bail de chasse du lot n°2 – modification de la liste des partenaires

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant

INTERCOMMUNALITE – néant

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.