L’ordre du jour sera le suivant :

00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

Délégations

01 – Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal

02 – Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification

03 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Comité Syndical du SIVUIS du secteur de REMIREMONT

04 – État d’assiette des coupes de bois pour 2026

05 – Programme de travaux en forêt pour 2026

06 – Gestion des terrains à vocation agricole de la réserve foncière du plateau de Sainte-Anne – Renouvellement de concessions temporaires au sens de l’article L.221-2 CU

07 – Attribution par la SAFER au profit de la Commune de la parcelle boisée cadastrée B821 sise à BELLEFONTAINE d’une surface de 217 m² et soumission au régime forestier

08 – Protocole transactionnel avec WALTEFAUGLE et MCMV dans le cadre du marché inachevé de travaux de rénovation de la verrière du Centre Socioculturel – Modification

09 – Projet de création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et l’aménagement de ses abords – Modification du plan de financement

10 – Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2026 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

11 – Décisions modificatives de crédits n°07 et 08 sur le budget général

12 – Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2026

13 – Subvention exceptionnelle au profit de l’association Raconte-moi les abeilles

14 – Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2026 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence

15 – Règlement intérieur des services communaux – Modifications

16 – Transformation d’un poste au sein des services périscolaires

17 – Suppression d’un poste à la direction des services périscolaires et adaptation du RIFSEEP en conséquence

18 à 35 – Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2026

Questions diverses