La rédaction

Le Thillot – 25 dossiers au conseil municipal du lundi 9 fĂ©vrier 2026

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 février 2026 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal de la mairie

⇒ Présence (pouvoirs, excuses)

⇒ Nomination d’un(e) secrĂ©taire de sĂ©ance et d’un(e) secrĂ©taire adjoint(e)

⇒ Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2025

ORDRE DU JOUR :

Commande publique

  1. REFACTURATION A LA CCBHV DE LA MOITIE DU MONTANT DES LICENCES SUITE A L’ADHESION DE LA COMMUNE A LA PLATEFORME CANVA

Domaine et patrimoine

  1. DONATION DE LA PARCELLE A N° 290 AU LIEUDIT ETANG DES BOURGUIGNONS DE LA SOCIETE CARPHIL A LA COMMUNE ACCEPTATION
  1. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°5/V/2025 DU 25/12/2025 POUR LA CESSION DES PARCELLES SECTION AC N° 162 ET 661
  2. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°3/III/2025 DU 23/06/2025 CESSION DE PARCELLES COMMUNALES (A 1649/ A 252/A 581/A 662 ET 661) CHEMIN DES BOURGUIGNONS A UN PARTICULIER
  3. CESSION DE LA PARCELLE A N°1503 AU LIEU-DIT ETANG DES BOURGUIGNONS A UN PARTICULIER
  1. CESSION DES PARCELLES A N°1944 AU LIEU-DIT ETANG DES BOURGUIGNONS ET A 1594 AU LIEU-DIT LA BROCHE A UN PARTICULIER
  1. APPROBATION DE LA PROPOSITION D’INSCRIPTION DE COUPES A L’ETAT D’ASSIETTE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026 ET DE LEUR DESIGNATION AU TITRE DE CET EXERCICE ET REPORT DE COUPES SUR 2027
  1. TRAVAUX D’EXPLOITATION EN FORET COMMUNALE – EXERCICE 2026

Fonction publique

  1. RECRUTEMENTS DE SAISONNIERS A LA REGIE DES HAUTES MYNES
  2. RECRUTEMENTS DE SAISONNIERS AUX SERVICES TECHNIQUES
  3. EMPLOI SAISONNIER AUX CAMPING MUNICIPAL
  4. EMPLOI SAISONNIER AU SERVICE ADMINISTRATIF
  5. REGIE DES HAUTES MYNES CREATION D’UN POSTE DE CONSERVATEUR

Institutions et Vie Politique

  1. RETRAIT DE LA COMMUNE « COMMUNE NOUVELLE DE NEUFCHATEAU » DU SMIC
  2. AVIS SUR LA DEMANDE D’ADHESION AU SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE
  3. GRATUITE DE LA SALLE MAURICE SCHOENACKER POUR UN TOURNOI DE TENNIS DE TABLE A L’ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DES BALLONS DES HAUTES VOSGES

Finances

  1. MEDIA THEQUE – INSCRIPTION DE CREDITS BUDGETAIRES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET GENERAL
  2. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026 A LA REGIE DE LA CRECHE MUNICIPALE DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET
  1. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026 A LA REGIE DES HAUTES MYNES DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET
  1. TARIFS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS FIXES LIES A LA LOCATION A L’ANNEE DES SALLES MISES A DISPOSITION DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS
  1. PARTICIPATION FINANCIERE AU SMIC EXERCICE 2026
  2. COTISATION A L’ASSOCIATION DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DES VOSGES
  1. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE ATELIER LOU COIFFURE
  2. MODIFICATIONS DE TARIFS AU CAMPING
  3. BUDGET EAU OUVERTURE DE CREDITS

Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers prĂ©sents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription Ă  l’ordre du jour.