Vagney – 11 dossiers au conseil municipal du lundi 23 fĂ©vrier 2026

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 23 février 2026 à 20 heures 00. 

  • Examen et validation du procès-verbal de la sĂ©ance du 04 fĂ©vrier 2026. 
  • Compte rendu des dĂ©lĂ©gations du Conseil Municipal au Maire 

o Exercice du droit de préemption urbain. 

o Devis et contrats divers.  

o Conclusion d’une promesse de vente au profit de M. et Mme KORKMAZ.  

1 – Forêt – Définition du programme de travaux en forêt communale pour 2026. 2 – Finances – Budgets annexes – Débat d’orientations budgétaires pour 2026.  3 – Finances – Budget général – Débat d’orientations budgétaires pour 2026.  4 – Finances – Détermination de la contribution syndicale au SDIS des Vosges pour 2026. 5 – Finances – Demande de subvention pour les travaux d’aménagement de voirie à mener rue de la  tâche – Modificatif.  

6 – Finances – Demande de subvention pour les travaux de création de la maison de santé  pluridisciplinaire – Modificatif.  

7 – Intercommunalité – Modification statutaire de la commission syndicale de gestion des Biens  Indivis de VAGNEY, LE SYNDICAT, GERBAMONT, SAPOIS, BASSE-SUR-LE-RUPT. 8 – Travaux – Convention de groupement de Commande avec la communauté de communes des  Hautes Vosges – Projet de travaux rue de la tâche – Modificatif.  

9 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal pour remplacement d’un  agent municipal 

10 – Domaines – Demande d’autorisation de servitude de tréfonds sur une parcelle communale pour  accès à une parcelle de terrain privé.  

11 – Questions et informations diverses 

o Travaux.  

o Agenda. 

o PrĂ©paration des Ă©lections municipales de mars 2026 – tableau de prĂ©sence aux bureaux de  vote.Â