Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 11 février 2026 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 FÉVRIER 2026
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. BUDGET PRINCIPAL – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
4. BUDGET ANNEXE ZAE – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
5. BUDGET TRANSPORT – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
6. BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
7. BUDGET EAU – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
8. BUDGET ASSAINISSEMENT – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
9. BUDGET PRINCIPAL – REPRISE DES RÉSULTATS, CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES
10. BUDGET ANNEXE ZAE –REPRISE DES RÉSULTATS
11. BUDGET ANNEXE TRANSPORT –REPRISE DES RÉSULTATS
12. BUDGET ANNEXE ORDURES MÉNAGÈRES –REPRISE DES RÉSULTATS, CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES
13. BUDGET ANNEXE EAU –REPRISE DES RÉSULTATS, CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES
14. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT –REPRISE DES RÉSULTATS, CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES
15. VOTE DU PRODUIT ATTENDU DE LA TAXE GEMAPI POUR L’ANNÉE 2026
16. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DES 4 TAUX
17. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU BP 2026
18. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
19. BUDGET ANNEXE ZAE – VOTE DU BP 2026
20. BUDGET ANNEXE TRANSPORT – VOTE DU BP 2026
21. BUDGET ANNEXE ORDURES MÉNAGÈRES – VOTE DU BP 2026
22. BUDGET ANNEXE EAU – VOTE DU BP 2026
23. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT- VOTE DU BP 2026
24. CRÉANCES ÉTEINTES
25. ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D’ACTIVITÉ – DÉCHÈTERIES
26. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – TRANSPORT À LA DEMANDE
27. AVANCEMENTS DE GRADE 2026– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
28. PLAN DE FORMATION 2026
29. ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE RESTRUCTURATION DE LA CHAUSSÉE ET DES RÉSEAUX DE LA RUE DE LA TÂCHE À VAGNEY
30. APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’ADDUCTION EN EAU POTABLE DE VAGNEY : MODIFICATION N°2 DU SCHÉMA
31. PARTICIPATION 2026 AU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT
32. DÉCLARATION D’INFRUCTUOSITÉ DU MARCHÉ DE LA DÉCHÈTERIE DE LA BRESSE POUR LES ÉQUIPEMENTS MÉTALLIQUES
33. INSTALLATION D’UN SYSTÈME DE VIDÉOSURVEILLANCE EN DÉCHÈTERIE
34. VENTE CAMION COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES
35. TOURISME – DEMANDE DE SUBVENTION RÉGIONALE – NAVETTES ESTIVALES ET HIVERNALES 2026
36. MODIFICATION DÉLIBÉRATION N°198-2025 – DEMANDES DE FINANCEMENTS PISCINE VAGNEY
37. GROUPEMENT DE COMMANDES – MARCHÉ ENTRETIEN DES ASCENSEURS, PORTES AUTOMATIQUES ET ÉLÉVATEURS
38. CINÉMA VAGNEY – DEMANDE DE SUBVENTION AUX PARTENAIRES POUR LE RENOUVELLEMENT DU PROJECTEUR ET DU SERVEUR ASSOCIÉ
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.