Le conseil municipal se réunira le jeudi 12 mars 2026 à partir de 20 heures 00 en mairie pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2026
➤ Décision prise par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- Comptes administratifs 2025
- Comptes de gestion 2025
- Affectations des résultats 2025
- Taux des impositions locales 2026
- Budgets primitifs 2026
- Fongibilité des crédits
- Modalités de fonctionnement du budget annexe Lac de la Moselotte
- Création d’un poste polyvalent budget annexe Lac de la Moselotte
- Délégation de service public du pôle restauration de la Base de Loisirs pour la saison estivale
- Subvention CCAS 2026
- Contribution à la Régie Municipale Culture Animations
- Convention CCHV de mise à disposition de personnel et de locaux
- Convention d’occupation d’un terrain communal pour l’installation d’un relais de radio bande FM
- Transfert de concession de source
- Résiliation et reprise du bail commercial de la boucherie-charcuterie avenue Jules Ferry
- Programme de voirie 2026: demande de subvention au CD 88
- Convention de servitude Enedis
- Demande de subvention travaux pont du Canal rue Jacquard.
