La prochaine réunion aura lieu à Dommartin-lès-Remiremont – Espace culturel, le jeudi 04 juin 2026 à 18 heures 30.

L’ordre du jour sera le suivant :
• 63. Pacte de gouvernance.
• 64. Création et désignation des membres des commissions.
• 65. Commission intercommunale des impôts directs – proposition.
• 66. Décision modificative – Budget annexe Zones d’activités.
• 67. Mise en œuvre expérimentale d’un service de Transport à la Demande (TAD) – Autorisation de
lancement du marché public et sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Vert.
• 68. SOCIETE SPL-XDEMAT.
• 69. Concours Boutique 2026.
• 70. Taxe de séjour – Motion relative à l’opposition au transfert de la gestion de la taxe de séjour à l’État.
• 71. Subvention 41ème championnat de France de caisse à savon.
• 72. Subvention – finale coupe de France des rallyes.
• 73. Mise en place d’un fond de concours – Antenne de l’Office de Tourisme du Val d’Ajol –
réhabilitation du presbytère.
• 74. Conventionnement entre les Communes et la régie des eaux.
• 75. Tarif – branchement d’eau potable provisoire.
• 76. Contribution des communes aux dépenses supportés par le budget assainissement au titre des eaux
pluviales – Montant de la contribution pour l’année 2026.
• 77. Règlement des aides complémentaires OPAH et OPAH-RU.
• 78. Elaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunal – Modification des modalités de concertation.
• 79. Partenariat avec AMMAREAL pour la valorisation des documents issus du désherbage des collections de la
médiathèque intercommunale Le Cercle.
• 80. Fixation des tarifs applicables à l’animation estivale organisée au Centre Aquatique intercommunal de
Remiremont – Été 2026.
• 81. Signature d’une convention entre le Centre Aquatique intercommunal et le Volley Club Remiremont pour
l’utilisation du terrain de beach volley.
• 82. Candidature à l’appel à projets « Mise en œuvre de la Stratégie Nationale Biodiversité dans les
territoires » – Plan national de lutte contre le frelon asiatique.
• 83. Fixation de la composition du Comité Social Territorial et des modalités de recueil des avis des
représentants de la collectivité.
• 84. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité. Animation de la Micro-Folie.
• 85. Modification du tableau des effectifs.
• 86. Primes et accessoires au salaire des personnels des établissements publics industriels et commerciaux.