GĂ©rardmer – CCGHV : 22 dossiers au conseil communautaire du mercredi 23 septembre 2026.

Le Conseil communautaire se rĂ©unira le mercredi 23 septembre 2026 Ă  18 heures 00 Ă  la mairie de GĂ©rardmer (salle GĂ©rard d’Alsace).

Ordre du jour.

1) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2026 (1 document)

2) Décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations (2 documents)

3) Désignation des représentants à la conférence territoriale de l’autonomie des Vosges

4) Examen du rapport de gestion 2025 du conseil d’administration de la SPL-Xdemat (1 document)

5) Création de postes dans le cadre des avancements de grade

6) Création de deux postes d’assistants d’enseignement artistique principal de 2ème classe

7) Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à l’école de musique

8) Création d’un poste d’adjoint administratif territorial au service finances

9) Création d’un poste d’ingénieur territorial pour le service déchets

10) Avenant à la convention de refacturation du poste chargé de coopération de la convention territoriale globale (CTG) (1 document)

11) Modalités de mise à disposition de véhicules de service

12) Rapport sur le prix et la qualité du service des services d’eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2025 (1 document)

13) Commande publique : Appel d’offres ouvert concernant le vidage des conteneurs d’apport volontaire pour le multimatériaux et transport vers le centre de tri pour le compte de la CCGHV et de la CCHV (1 document)

14) Commande publique : MarchĂ© de sĂ©curisation et amĂ©lioration de l’alimentation en eau potable – Travaux de recaptage de 11 sources Ă  GĂ©rardmer – Avenant n°2 au marchĂ© conclu avec l’entreprise HYDR’EAU Services (2 documents)

15) Budget général – Admission en non-valeur de produits, taxes irrecouvrables et de créances éteintes

16) Budgets annexes Eau et Assainissement – Admission en non-valeur de produits, taxes irrécouvrables et de créances éteintes

17) Fixation des tarifs de la redevance spéciale 2026

18) Validation des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

19) Rapport sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2025 (1 document)

20) Convention de sous-occupation temporaire des locaux de la SNCF avec l’office du tourisme communautaire (1 document)

21) Convention de sous-occupation temporaire des locaux de la SNCF avec le bureau montagne (1 document)

22) Informations et questions diverses.

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