Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira en séance ordinaire jeudi 15 octobre 2026 à 20 heures 30 en mairie – Salle du conseil municipal.
Ordre du jour
Compte rendu de l’exercice des délégations au maire
Commande publique – Conventions de mandat
N° 01 – Adhésion au contrat collectif « prévoyance-maintien de salaire » 2027-2032 proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges.
N° 02 – Adhésion au contrat collectif « mutuelle santé » 2027-2032 proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges.
Domaine et patrimoine – Locations
N° 03 à 04 – Renouvellement de deux conventions d’occupation de terrains communaux au lieu-dit « Le Pont Jean ».
N° 05 – Mise à disposition d’un terrain communal.
N° 06 – Souscription d’une convention d’occupation de terrains communaux.
N° 07 – Partenariat et mise à disposition d’un local.
N° 08 – Mise à disposition d’une salle communale à titre onéreux.
N° 09 – Mise à disposition d’une salle communale à titre gratuit.
Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public
N° 10 – Donation de terrains.
Fonction publique – Personnel contractuel
N° 11 – Emplois communaux.
Fonction publique – Régime indemnitaire
N° 12 – Régime indemnitaire.
Finances locales – Subventions
N° 13 – Subvention aux associations locales au titre de l’année 2026 – 2e tranche.
N° 14 – Subvention de solidarité.
Domaines de compétences – Aménagement du territoire
N° 15 – Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques à Rochelotte – mission à maîtrise d’ouvrage.
N° 16 – Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques à Rochelotte – approbation du programme de travaux 2026.
Domaines de compétences – Culture
N° 17 – Convention « Classe 2029 » – Commune.
N° 18 – Convention fête patronale.
Autres domaines de compétences des communes
N° 19 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement du Syndicat d’Épuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle.
N° 20 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable du Syndicat Intercommunal d’Adduction des Eaux de Presles.
N° 21 – Demande d’adhésion d’une collectivité au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.
