La prochaine séance du conseil municipal de Rupt-sur-Moselle aura lieu le lundi 23 novembre 2020 à 20 heures 00 en mairie à huis-clos selon l’ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

N° 2020/088 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 21 septembre 2020

 

N° 2020/089 Autres domaines de compétence des Communes – 09-01

Avis sur le transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

 

N° 2020/090 Fonction Publique – Personnels titulaires, stagiaires et contractuels de la Fonction Publique Territoriale – 04-01 – 04-02 – 04-05

Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et Complément Indemnitaire annuel

 

N° 2020/091 Institution et Vie Politique – Intercommunalité – 05-07

Adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC)

 

N° 2020/092 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Clôture du Budget Annexe Cimetière

Reprise au Budget Principal

Demande de bénéfice de la franchise en base de TVA

Abandon de la comptabilité de stocks

 

N° 2020/093 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01

Travaux de rénovation des vestiaires du stade de football

Approbation du montant définitif des travaux et arrêt du plan de financement

Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre

 

N° 2020/094 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Décision modificative n°2 au Budget de l’Assainissement

 

N° 2020/095 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Décision modificative n°3 au Budget Principal

 

N° 2020/096 Finances Publiques -Divers – 07-10

Signature d’un protocole d’accord

 

N° 2020/097 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public 03-05

Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations

 

N° 2020/098 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05 -02

Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif

Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésions et de retrait de collectivités

 

N° 2020/099 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

 

N° 2020/100 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations