Plombières-les-Bains – Les deux nouveaux conseillers communautaires installés le 14 décembre 2020

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 14 décembre  2020 à 18 heures 30 au Centre Socio-Culturel (Salle France) à  Saint-Nabord.  Il s’agira notamment d’installer les deux nouveaux conseillers communautaires de Plombières-les-Bains suite à la démission d’Anne Haxaire et de Jean-Marie Suardi.

Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, 5 personnes maximum du public seront autorisées à y assister.

ORDRE DU JOUR

Installation de deux nouveaux conseillers communautaires – commune de Plombières les Bains

  1. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire.
  2. Fixation des attributions de compensation 2020 en tenant compte du rapport de la CLECT.
  3. Fixation des attributions de compensation provisoires 2021.
  4. Ouverture des crédits avant vote du budget.
  5. Désignation des membres – conseil d’orientation de l’école de musique intercommunale.
  6. Facturation 2020-2021 de l’école de musique intercommunale.
  7. ATMO GRAND EST – renouvellement de l’adhésion.
  8. Convention pour l’animation des sites Natura 2000.
  9. Appel à projets pédagogiques fédérateur.
  10. Ouvertures dominicales.
  11. Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention 2021.
  12. Révision du règlement intérieur du personnel communautaire.
  13. Indemnité horaire pour travail des dimanches et jours fériés pour les agents du service piscine.
  14. Plan action égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2021-2023.
  15. Approbation d’un avenant à la convention fonds de résistance avec la Région Grand Est.
  16. Fonds résistance loyer : autorisation de subsidiarité à la Région Grand Est.