Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 14 décembre 2020 à 18 heures 30 au Centre Socio-Culturel (Salle France) à Saint-Nabord. Il s’agira notamment d’installer les deux nouveaux conseillers communautaires de Plombières-les-Bains suite à la démission d’Anne Haxaire et de Jean-Marie Suardi.
Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, 5 personnes maximum du public seront autorisées à y assister.
ORDRE DU JOUR
Installation de deux nouveaux conseillers communautaires – commune de Plombières les Bains
- Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire.
- Fixation des attributions de compensation 2020 en tenant compte du rapport de la CLECT.
- Fixation des attributions de compensation provisoires 2021.
- Ouverture des crédits avant vote du budget.
- Désignation des membres – conseil d’orientation de l’école de musique intercommunale.
- Facturation 2020-2021 de l’école de musique intercommunale.
- ATMO GRAND EST – renouvellement de l’adhésion.
- Convention pour l’animation des sites Natura 2000.
- Appel à projets pédagogiques fédérateur.
- Ouvertures dominicales.
- Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention 2021.
- Révision du règlement intérieur du personnel communautaire.
- Indemnité horaire pour travail des dimanches et jours fériés pour les agents du service piscine.
- Plan action égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2021-2023.
- Approbation d’un avenant à la convention fonds de résistance avec la Région Grand Est.
- Fonds résistance loyer : autorisation de subsidiarité à la Région Grand Est.
