Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le Vendredi 12 mars 2021 à 18 heures 30 à l’Espace Culturel  à Eloyes 5 rue Charles de Gaulle .

Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire  dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur,  5 personnes maximum du public seront autorisées à y assister.

 

ORDRE DU JOUR

 

1. Modification des représentants – SICOVAD.
2. Commission d’appel d’offres – modification des représentants.
3. Conseil d’admission de la crèche – modification des représentants.
4. Office de Tourisme – désignation de nouveaux représentants.
5. Comité de programmation leader – désignation de nouveaux représentants.
6. Conseil d’administration du lycée Malraux – désignation d’un nouveau représentant.
7. SMIC – confirmation d’un représentant.
8. Désignation d’un délégué au sein de la commission consultative pour la transition énergétique du Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges.
9. Pacte de gouvernance.
10. Compétence mobilités.
11. Compétences facultatives – modifications.
12. Définition d’intérêt communautaire – modifications.
13. Aires de camping-car – principe de la gratuité.
14. Rapport d’orientations budgétaires.
15. Avenant contractualisation département – 2021.
16. SATEMA – adhésion au service.
17. Adhésion aux groupements de commandes de l’AMV 88.
18. Module Xcelia – archivage électronique.
19. Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration.
20. Adhésion association ADEMAT-H.
21. Règlement de fonctionnement micro crèche et projet social.
22. Convention navette des crêtes – avenant financier 2021.
23. VTT section sportive Malraux.
24. Charte documentaire – réseau de lecture publique.
25. Offre de service pour l’accès pour tous – association Valentin HAUY – réseau de lecture publique.
26. Demande de subvention centre national du livre – développement de la lecture auprès des publics empêchés de lire.
27. Demande de Subvention à la Région Grand Est relative à l’attribution d’une aide pour soutenir le projet de l’École de primaire – Saint-Amé, dans le cadre du projet de Sentier sonore du Petit Prince porté par l’École de Musique.
28. Pass Culture.
29. Demande d’autorisation de signature d’une convention avec l’association d’insertion AGACI.
30. Tableau des effectifs – création de postes et mise à jour du tableau.
31. Création de deux emplois non permanents à pourvoir dans le cadre des contrats de projet.
32. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre des contrats de projet – Mise en œuvre des actions du PCAET.
33. Création d’un emploi non permanent – accroissement temporaire d’activité – Animateur du Relais d’Assistant Maternel.
34. Mise à jour du règlement de formation.
35. Plan de formation.
36. Avenant n°1 : Protocole territorial d’aide à la rénovation énergétique des logements privés.
37. Avenant micro crèche – lot VRD.