Saint-Etienne-lès-Remiremont – 25 dossiers au conseil municipal du 9 avril 2021

Séance du 09 avril 2021 à 20 heures 30 à la salle multi-activités – 30 route de Xennois sans public (hormis presse). Retransmission en direct. Masque obligatoire.

ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du 19 mars 2021
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE DE GESTION 2020
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE DE GESTION 2020
4 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE DE GESTION 2020
5 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2020
6 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE ADMINISTRATIF 2020
7 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2020
8 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE ADMINISTRATIF 2020
9 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2020
10 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – AFFECTATION DU RESULTAT 2020
11 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RESULTAT 2020
12 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – AFFECTATION DU RESULTAT 2020
13 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 20209
14 – FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES – 2021
15 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU 2021
16 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT 2021
17 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET 2021
18 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL 20210
19 – CREATION D’UN CONSEIL DES JEUNES
20 – ENSEIGNEMENT – PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) – RENOUVELLEMENT
21 – CONVENTION AVEC LE CDG 88 SUR LA GESTION DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENT SEXISTES
22 – INTERCOMMUNALITE – CCPVM – COMPETENCE MOBILITES
23 – INTERCOMMUNALITE – CCPVM – MODIFICATIONS COMPETENCES FACULTATIVES – CHANGEMENT STATUTAIRE
24 – SIVUIS – FISCALISATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE
25 – SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SDANC) – ADHESIONS.

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