Cornimont – Onze dossiers au conseil municipal du vendredi 22 octobre 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 22 octobre 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 17 septembre 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3. Travaux de réhabilitation de la mairie : Transfert à la salle de polyactivités des services de la mairie, déplacement des registres d’état civil, de la salle des mariages et de la salle des séances du Conseil Municipal.

4. Adhésion à la Fondation du Patrimoine et versement de la cotisation 2021

BUDGETS – FINANCES 

5. Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget eau 

6. Décision modificative n°2 – budget communal

RESSOURCES HUMAINES 

7. Adoption du régime RIFSEEP pour le cadre d’emploi des techniciens

8. Création de 2 contrats pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet pour l’entretien des bâtiments – 2 mois – 20h et 25h/sem

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – 

9. Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF)

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

10. Conventions de servitude ENEDIS – enfouissement d’un réseau HTA et pose d’un support béton

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant

INTERCOMMUNALITE

11. Demande d’adhésion du SIVOM de l’agglomération de Remiremont au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC)

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.