Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 22 octobre 2021 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 17 septembre 2021 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3. Travaux de réhabilitation de la mairie : Transfert à la salle de polyactivités des services de la mairie, déplacement des registres d’état civil, de la salle des mariages et de la salle des séances du Conseil Municipal.
4. Adhésion à la Fondation du Patrimoine et versement de la cotisation 2021
BUDGETS – FINANCESÂ
5. Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget eauÂ
6. Décision modificative n°2 – budget communal
RESSOURCES HUMAINESÂ
7. Adoption du régime RIFSEEP pour le cadre d’emploi des techniciens
8. Création de 2 contrats pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet pour l’entretien des bâtiments – 2 mois – 20h et 25h/sem
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE –Â
9. Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF)
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
10. Conventions de servitude ENEDIS – enfouissement d’un réseau HTA et pose d’un support béton
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE
11. Demande d’adhésion du SIVOM de l’agglomération de Remiremont au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC)
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES.
