Le conseil municipal se réunira le mardi 05 avril 2022 à 20 heures 15 dans la salle du conseil municipal, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.
Ordre du four.
Commande publique — Marchés publics (1-1).
N°1 — Requalification de la friche industrielle « Site GAM ».
N°2 — Rénovation et extension de la crèche — Attribution des lots n°4 et n°6.
Urbanisme — Autres (2-2).
N°3 — Déclassement d’une parcelle communale.
Urbanisme — Droit de préemption urbain (2-3).
N°4 — Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner.
Domaine et patrimoine — Locations (3-3).
N°5 — Convention d’occupation de deux logements communaux avec la crèche la Farandole.
Finances locales—Décisions budgétaires (7-1).
N°6 — Approbation des comptes de gestion 2021.
N°7 — Approbation des comptes administratifs 2021.
N°8 — Affectation des résultats de l’exercice 2021.
N°9 — Vote du budget primitif 2022 : budget général et budgets annexes.
N°10 — Vote d’une subvention exceptionnelle du budget général au budget annexe « Assainissement ».
N°11 — Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2022
Finances locales — Subventions (7-5).
N°12 — Subventions 2022.
Finances locales — Contributions budgétaires (7-6).
N°13 — Participation financière au SMIC des Vosges.
N°14 — Participation financière au SIBSIS Haute Moselle.
Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des communes (9-1).
N°15 — Demande de retrait du SDANC.
N°16 — Demande d’adhésion au SDANC.
N°17 — Demande d’adhésion à la compétence à la carte n°1 « Réhabilitation » du SDANC.
N°18 — Demande d’adhésion à la compétence à la carte n°2 « Entretien » du SDANC.
N°19 — Convention d’utilisation de la mascotte « Mimi la petite fourmi fremis ».
N°20 — Convention « petits travaux 2022 » avec l’Office de Tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges.
N°21 — Demande de protection de l’orgue au titre des Monuments Historiques.
Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal.
Affaires et informations diverses.
