Eloyes – Douze dossiers au conseil municipal du jeudi 09 mars 2023

Le conseil municipal se réunira jeudi 09 mars 2023 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022.

• Commandes spécifiques signées depuis le conseil municipal du 15 décembre.

• Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Projet d’Aménagement et de Développement Durables.

• Transfert PLU à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales.

• Suppression d’un poste d’adjoint.

• Fixation de l’indemnité pour un conseiller municipal délégué.

• Modification de la délibération 2020/06/37 concernant la composition des commissions communales.

• Modification de la délibération 2022/12/93 fixant la participation aux frais de scolarisation des élèves résidant dans une autre commune pour l’année scolaire 2022/2023.

• Modification du tableau des effectifs.

• Contribution au SDIS pour l’année 2023.

• Contribution au SMIC pour l’année 2023.

• Avis adhésions et retrait SDANC.

• Questions et informations diverses.