La prochaine rĂ©union aura lieu HĂ´tel de Ville de GĂ©rardmer 46 Rue Charles de Gaulle – Salle GĂ©rard d’Alsace, le vendredi 11 avril 2025 Ă 17 heures 30.Â
Veuillez noter qu’exceptionnellement, le Conseil Municipal dĂ©butera Ă 17h30.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Rattrapage des amortissements non comptabilisés à la suite du passage en M57.
2) Amortissement des comptes 21612 et 21622.
3) Affectation des résultats 2024.
4) Reversement de l’excĂ©dent du budget annexe du Service ExtĂ©rieur des Pompes Funèbres (S.E.P.F). 5) Subvention 2025 du budget principal au budget annexe rĂ©gie ski – section de fonctionnement. 6) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget gĂ©nĂ©ral.
7) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget rĂ©gie Gestion Ski GĂ©rardmer.
8) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe Immobilier Ski GĂ©rardmer.
9) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe de l’ActivitĂ© de Lotisseur.
10) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe de l’ActivitĂ© Forestière.
11) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe de l’ActivitĂ© de Loueur de Locaux Nus Ă usage industriel. 12) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe de la RĂ©gie de Transport.
13) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe du Bowling.
14) Budget Primitif de l’Exercice 2025 – budget annexe du Service ExtĂ©rieur des Pompes Funèbres. 15) FongibilitĂ© des crĂ©dits en M57 pour l’exercice 2025.
16) Vote des taux des contributions directes locales pour 2025
17) Attribution des subventions aux associations pour l’annĂ©e 2025.
18) Avenant n° 3 au bail de location pour l’accueil de l’Ecole de Ski Français.
19) Programme de travaux en forêt communale pour l’année 2025.
20) Instauration du permis de démolir sur l’ensemble de la commune.
21) Vente d’une bande de terrain à la SAS BN PROMOTION.
22) Acquisition des parcelles AP 95 et AP100, rue des Hagis.
23) Cession d’un véhicule utilitaire GOUPIL pour une valeur de 6 000 €.
24) Modification des conditions de maintien du Régime Indemnitaire en cas d’absence.
25) Attribution d’une IFSE de maintien pendant 3 mois d’un congé de maladie ordinaire.
26) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
27) Questions diverses.
