La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 08 décembre 2025 à 20 heures 00.
N° 2025/084 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 29 SEPTEMBRE 2025
N° 2025/085 Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes — Autres — 09-01-03
Cession d’une licence IV de débits de boissons
N° 2025/086 Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des communes — voeux et motions — 09 -04
Motion pour le maintien d’un service public hospitalier complet à Remiremont concordante entre communes, intercommunalités et PETR du bassin de vie de Remiremont et des territoires de Bruyères et du Nord Haut de Saône
N° 2025/087 Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale — 04-01 Intégration directe
Fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Ouverture d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) principal de 2° » classe
Modification du tableau des emplois permanents
Institutions et vie politique — Intercommunalité- Adhésions — Retraits – 05-07-04
Syndicat Mixte d’Assainissement Non Collectif SDANC- Avis sur la demande de retrait de deux collectivités territoriales
Fonction publique – personnel contractuel – Autres actes – 04-02-05
Prise en charge de la formation BAFA d’un agent contractuel de l’accueil périscolaire communal
Finances Locales — Tarifs des services publics – Redevances Eau — 07-01-02-01-02
Tarif de la contre-valeur correspondant à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable
Finances Locales — Tarifs des services publics – Redevances Assainissement — 07-01-02-01-03
Tarif de la contre-valeur correspondant à la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
Commande publique —- Marchés Publics — 01-01
Renouvellement du réseau AEP et requalification de la rue de Lorraine RD 466
Lot 1. AEP et Voirie
Autorisation de signature de l’avenant n°1
Commande publique — Marchés Publics — 01-01
Maîtrise d’oeuvre portant sur la requalification de la rue Napoléon Forel
Autorisation de signature de l’avenant n°1
Commande publique — Marchés Publics — 01-01
Maîtrise d’oeuvre portant sur la reconstruction du pont de Longchamp
Autorisation de signature de l’avenant n°1
Commande publique — Autres types de contrats — Autres — 01-04-05
Autorisation de signature d’un contrat de maintenance du système de détection intrusion de la mairie
Commande publique — Autres types de contrats — Autres — 01-04-05
Autorisation de signature d’une convention de fourniture de gaz conditionnés
Commande publique — Autres types de contrats — Autres — 01-04-05
Autorisation de signature d’un contrat pour la vérification périodique des aires de jeux et équipements sportifs
Commande publique — Autres types de contrats — Autres — 01-04-05
Autorisation de signature d’un contrat de maintenance logiciels OMEGA
Commande publique – Autres types de contrats — Autres 01-04-05
Autorisation de signature d’un contrat de maintenance téléphonie
Commande publique — Autres contrats — 01-04
Convention de mise en fourrière relativeà l’enlèvement, au transport, au gardiennage et à la destruction des véhicules terrestres — Autorisation de signature
Autres domaines de compétence — Autres domaines de compétence des Communes – 09-01
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
Autres domaines de compétence — Autres domaines de compétence des Communes — 09-01
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2024
Finances locales — décisions budgétaires — tarifs des services publics — 07.01.02
Modification des tarifs communaux 2025
Finances locales — décisions budgétaires — tarifs des services publics – 07.01.02
Modification des tarifs communaux 2026
Libertés Publiques et Pouvoirs de Police — Police Municipale — 06-01-08
Signature d’une convention avec l’Association le Refuge de la Seconde Chance dans le cadre de la lutte contre la prolifération des chats errants
Finances locales — Décisions budgétaires — 07.01.02
Décision modificative n°1 au Budget de l’Eau
Domaine et Patrimoine — Acquisition — 03.01
Proposition d’acquisition d’un appartement appartenant à Mme Thomas
Domaine et Patrimoine — Acquisition — 03.01
Proposition d’acquisition d’une parcelle de terrain appartenant aux consorts Canadas
Domaine et Patrimoine — Acquisition — 03.01
Proposition d’acquisition de parcelles de terrain appartenant à Mme Elisabeth Mangin
Domaine et Patrimoine — Acquisition — 03.01
Proposition de cession d’une partie du local commercial de l’ancien Aldi
Domaine et Patrimoine — Acquisition — 03.01
Proposition de cession de terrains communaux en vue de la création d’une MARPA
Domaine et Patrimoine — Acquisition — 03.01
Proposition de cession d’un terrain communal de Sévrichamp
Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine privé — 03.06
Convention d’implantation d’une infrastructure de télécommunication à Très Haut Débit au profit de LOSANGE
Domaine et Patrimoine — Actes de gestion du domaine public — 03-05
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions
Institutions et vie politique —- Délégations de fonctions — 05-04-01
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.
