La prochaine réunion aura lieu à Saint-Étienne-les-Remiremont, salle du Conseil Municipal, le mardi 28 avril 2026 à 18 heures 30.
L’ordre du jour sera le suivant :
• 25. Désignation des lieux de réunions du conseil communautaire
• 26. Conseil d’exploitation de la régie des eaux assainissement
• 27. Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des membres
• 28. Commission locale des sites patrimoniaux remarquables
• 29. Commission d’appel d’offres – élection des membres
• 30. SICOVAD – désignation des délégués
• 31. Syndicat mixte pour l’informatisation communale dans le département des Vosges – désignation des délégués
• 32. Syndicat mixte Moselle Amont – désignation des délégués
• 33. Syndicat mixte Bassin Versant de la Lanterne – désignation des délégués
• 34. Syndicat départemental d’assainissement non collectif – désignation des délégués
• 35. Syndicat intercommunal d’assainissement du Haut des Rangs – désignation des délégués
• 36. PETR – désignation des délégués
• 37. Mission locale du Pays de Remiremont et de ses Vallées – proposition de désignation des membres
• 38. Comité de programmation LEADER – désignation des représentants
• 39. Représentant SPL – XDEMAT
• 40. Conseil de surveillance Centre Hospitalier
• 41. Commission d’attribution du logement social
• 42. Commission du droit au logement opposable – désignation d’un représentant
• 43. Office de Tourisme Intercommunal – désignation de la composition du comité de direction
• 44. Structure multi-accueil et micro-crèche – désignation des délégués au conseil d’admission
• 45. Conseils d’administration des Lycées André Malraux, Camille Claudel, collèges Charlet , Christian Poncelet et Fleurot d’Herival – désignation des représentants de la communauté de communes
• 46. Conseil d’orientation de l’école de musique intercommunale le Cube – désignation des représentants
• 47. CEREMA – désignation du représentant
• 48. Droit à la formation des Elus
• 50. Engagement des dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies
• 51. M57 – Règlement budgétaire et financier et fongibilité des crédits
• 52. Provision pour créances douteuses
• 53. Compte financier unique – CFU – budget assainissement
• 54. Affectation du résultat 2025 – budget assainissement
• 55. Contribution des communes aux dépenses supportés par le budget assainissement au titre des eaux pluviales – Montant de la contribution pour l’année 2026
• 56. Autorisations de programmes – schéma directeur eau et assainissement
• 57. Décision modificative
• 59. Subvention communale pour la lutte contre le Frelon asiatique
• 60. Programme Petites Villes de Demain Plan de financement poste chargé de mission – Année 2026
• 61. Convention d’autorisation de passage, d’entretien, de balisage d’exploitation d’un stade ouvert à l’usage de Vélos Tout Terrain – Stade VTT
• 62. Convention cadre unique avec le CDG88
• 63. Emploi saisonnier : poste technique.
