La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 27 avril 2026 à 20 heures 00 en mairie.
OUVERTURE DE SEANCE :
Salle du Conseil Municipal – Mairie
Présence (pouvoirs, excuses)
→ Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e)
→ Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2026
ORDRE DU JOUR :
Finances
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET GENERAL ANNEE 2025
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET EAU ANNEE 2025
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET ASSAINISSEMENT
ANNEE 2025
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET CIMETIERE ANNEE 2025
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET FORET ANNEE 2025
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET DE LA REGIE
MUNICIPALE DES HAUTES MYNES ANNEE 2025
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE MUNICIPALE DE LA CRECHE ANNEE 2025
BUDGET DE LA REGIE
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET GENERAL
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 BUDGET EAU
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ASSAINISSEMENT
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET CIMETIERE
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 BUDGET FORET
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 BUDGET DE LA REGIE MUNICIPALE DES HAUTES MYNES
- AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET GENERAL – EXERCICE 2026
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EAU – EXERCICE 2026
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2026
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU CIMETIERE – EXERCICE 2026
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA FORET – EXERCICE 2026
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE MUNICIPALE DES HAUTES MYNES – EXERCICE 2026
- PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE MUNICIPALE DE LACRECHE EXERCICE 2026
- FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DE LA NOMENCLATURE M57 EXERCICE 2026
- VOTE DES TAUX EXERCICE 2026
- VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION DU BUDGET ANNEXE DE LA FORET AU BUDGET GENERAL EXERCICE 2026
- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2026
- PARTICIPATION COMMUNALE AU C.C.A.S. – EXERCICE 2026
- PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE « L’ILE AUX ENFANTS » – EXERCICE 2026
- PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE MUNICIPALE DES HAUTES MYNES- EXERCICE 2026
- CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – EXERCICE 2026
- MODIFICATION DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’AIDE COMMUNALE POUR LE TRANSPORT DES LYCEENS THILLOTINS
- MODIFICATION DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’AIDE COMMUNALE POUR LA RENTREE SCOLAIRE DES COLLEGIENS THILLOTINS
- AVENANTS N°1 AUX LOTS N°2.GENIE CIVIL; N°3.ETANCHEITE ET AU N°4.ZINGUERIE DU MARCHE « RENOVATION DU CENTRE VILLE DECONSTRUCTION DE BATIMENTS DESAFFECTES ET AMENAGEMENT D’UNE LIAISON DOUCE »
- CESSION DE 2 PARCELLES COMMUNALES AU LIEUDIT LE CREUSELIN A UN ENTREPRENEUR
- APS DU MUR D’ESCALADE DEMANDES DE SUBVENTIONS
- APS PROGRAMME DE VOIRIE EXERCICE 2026 DEMANDES DE SUBVENTIONS Institution et Vie Politique
- FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST), FORMATION SPECIALISEE ET MODALITES DE RECUEIL DES AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES
- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CAMPING
- COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES DESIGNATION DES MEMBRES
- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
- DEMANDE DE GRATUITE DE LA SALLE OMNISPORTS POUR VOSGES RALLYE FESTIVAL
DELEGATIONS CONSENTIES A MME LE MAIRE
Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.
